Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1567082
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PAB JUNIOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567082.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 1999.
PAB JUNIOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23